Conditions Générales d’Abonnement

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1. Contenu.

Le contenu offert sur nos sites Web (le " Contenu ") est protégé par la législation en matière de droit d'auteur et les traités internationaux sur le droit d'auteur, ainsi que par d'autres lois et traités en matière de propriété intellectuelle. Tous les titres et droits d'auteur relatifs au Contenu sont la propriété de BrainPOP. Le Contenu fait l'objet d'une licence qui vous est accordée pour la durée de votre abonnement à nos sites Web, en application des dispositions des présentes Conditions Générales d'Abonnement. Votre droit d'utiliser le Contenu est limité, personnel, non-transférable, et non exclusif. Vous ne pouvez pas copier, modifier, louer, donner à bail, ou concéder des licences sur le Contenu, créer des œuvres dérivées à partir du Contenu, ou exploiter commercialement le Contenu. Vous pouvez utiliser votre abonnement à partir de tout ordinateur, mais vous devez utiliser un compte d'abonné valide pour accéder à nos sites Web.

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Sauf disposition contraire expresse, aucun élément des Présentes ou de nos sites Web ne doit être interprété comme conférant des droits de propriété intellectuelle, que ce soit de manière implicite, par renonciation ou autrement. Sans limiter la généralité de ce qui précède, les droits qui vous sont accordés par les Présentes sont expressément soumis à votre respect total et strict de chacune et de toutes les dispositions des présentes Conditions Générales d'Abonnement et des Conditions Générales d'Utilisation.

2. Avertissements.

Nous ne garantissons pas que nos sites Web sont exempts de virus, vers ou autres logiciels malveillants (" Programmes Malveillants "). Tout téléchargement du Contenu ou d'autres éléments ou toute autre utilisation de nos sites Web se fait à votre propre risque, et il vous est conseillé de prendre les précautions appropriées pour réduire toute perte causée par un Programme Malveillant, notamment d'utiliser des mesures telles que des programmes anti-virus et des fichiers de sauvegarde.

Vous êtes averti que les communications en ligne peuvent ne pas être entièrement confidentielles et sécurisées. De plus, vous devez être informé que les réglementations fédérales relatives aux postes ne protègent pas le courrier électronique. Vous devez être informé que certains membres du personnel administratif de BrainPOP peuvent, dans l'exercice de leurs fonctions, avoir accès aux communications à des fins techniques ou opérationnelles. Nous pouvons également divulguer les communications dans la mesure permise ou requise par la loi ou lorsque cela est nécessaire pour résoudre des litiges entre vous et nous.

3. Exclusion de garantie, limitation de responsabilité et indemnités.

Nos sites Web et le Contenu sont fournis " en l'état ", sans aucune garantie, expresse ou tacite, notamment et sans que cette liste ne soit limitative les garanties de titres, d'absence de contrefaçon, ou les garanties tacites de qualité ou d'adéquation à un usage particulier. Ni BrainPOP ni ses employés, dirigeants, propriétaires, licenciés ou membres ou entreprises affiliées ne garantissent que les informations sont complètes et exactes, que nos sites Web seront ininterrompus ou exempts d'erreurs ou que les informations sont exemptes de Programme Malveillant.

En aucun cas, notamment en cas de négligence, BrainPOP, ses employés, dirigeants, propriétaires, licenciés, membres ou entreprises affiliées ne sauraient être responsables de tout dommage direct, indirect, incident, spécial, punitif, ou accessoire qui peut résulter de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser nos sites Web, notamment et sans que cette liste ne soit limitative, de l'utilisation ou de la fiabilité de l'information disponible sur nos sites Web, des interruptions, erreurs, défauts, fautes, négligences, suppressions de fichiers, retards d'exécution ou de transmission, défauts de livraison de l'information, divulgation des communications, ou de tout autre défaut d'exécution.

Vous exonérez par les Présentes BrainPOP et renoncez à toute réclamation et/ou action en responsabilité à l'encontre de BrainPOP , ses employés, dirigeants, propriétaires, licenciés, membres et entreprises affiliées résultant ou liée à votre utilisation de nos sites Web et/ou du Contenu. Vous consentez également à défendre, indemniser et exonérer BrainPOP, ses employés, dirigeants, propriétaires, licenciés, membres et entreprises affiliées de et contre toute réclamation ou action en responsabilité, notamment concernant les coûts et honoraires d'avocats résultant ou liés à votre utilisation ou mauvaise utilisation de nos sites Web, à une utilisation non autorisée de vos compte, mots de passe ou noms d'utilisateur, ou de votre inobservation de la législation applicable.

4. Suspension ou résiliation du service ou de votre compte.

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Les droits et défenses de BrainPOP résultant des Présentes et des Conditions Générales d'Utilisation subsisteront à la résiliation de votre compte et de ces Conditions Générales d'Abonnement.

5. Propriété intellectuelle de BrainPOP

BrainPOP et BrainPOP.com sont des marques de FWD Media, Inc. Tous les produits, marques et noms de société et logos utilisés sur nos sites Web sont les marques commerciales ou les marques déposées de leurs propriétaires respectifs. Toute utilisation des marques apparaissant sur nos sites Web (sous réserve de notre accord exprès par écrit ou de l'accord du titulaire de la marque le cas échéant) est strictement interdite.

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Toutes les informations et le Contenu présents sur, ou accessibles par, nos sites Web sont détenus par ou font l'objet de licences accordées par BrainPOP, sont soumis au droit d'auteur et aux autres droits de propriété intellectuelle conformément à la législation américaine et étrangère et aux conventions internationales. BrainPOP se réserve tous les droits sur le Contenu.   

6. Licence et Accès au site

BrainPOP vous accorde une licence limitée vous permettant d'accéder à nos sites Web et d'en faire un usage personnel mais ne vous permet pas de les télécharger (outre ce qui est nécessaire pour la visualisation des pages) ou de les modifier, même partiellement, sauf avec notre accord exprès par écrit. Cette licence n'inclut aucune revente ou utilisation commerciale de nos sites Web ou du Contenu ; aucune collecte ou utilisation de listes, de descriptions ou de prix des produits ; aucune utilisation dérivée de nos sites Web et du Contenu ; aucun téléchargement ou copie des informations des comptes pour le bénéfice d'une autre personne ; ou aucune utilisation d'outils d'exploitation de données, d'araignées, de robots ou autres outils d'extraction et de rassemblement des données. Nos sites Web ou toute partie de ceux-ci ne peuvent pas être reproduits, distribués, dupliqués, réédités, copiés, vendus, revendus ou exploités sans notre accord exprès par écrit. Vous n'êtes pas autorisé à copier ou à utiliser des techniques ou des caches vous permettant de copier une marque, un logo, ou autre information (notamment les images, les textes, les mises en page ou la forme) dont BrainPOP est propriétaire sans un accord exprès par écrit. Toute utilisation non autorisée de nos sites Web mettra automatiquement fin à l'autorisation ou à la licence qui vous a été accordée pour utiliser notre Site.

Vous vous engagez à ne pas nous envoyer d'éléments illégaux, obscènes, menaçant, diffamatoires, portant atteinte à la vie privée, contrevenant aux droits de propriété intellectuelle, ou tout autre élément répréhensible. Vous ne devez pas nous envoyer des logiciels malveillants (tels que des virus, chevaux de Troie et similaires) ou d'autres programmes malveillants, messages politiques, sollicitations commerciales, mailing de masse, ou toute autre forme de " spams ". Vous vous engagez à ne pas tenter de vous introduire de manière illégale ou non autorisée dans notre système informatique, à ne pas tenter d'accéder à des informations confidentielles du système, à ne pas accéder ou surveiller les informations relatives aux autres utilisateurs, ou utiliser nos sites Web pour toute autre activité illégale ou non autorisée. Vous vous engagez à ne pas utiliser une fausse adresse e-mail, à ne pas usurper l'identité de toute personne physique ou morale, ou à induire en erreur sur votre identité.

Nous nous efforçons de fournir des descriptions exactes du Contenu. Cependant, nous ne garantissons pas que les descriptions des produits ou d'autres parties du Contenu sont exactes, complètes, fiables, actuelles, ou exemptes d'erreur. Si le Contenu est présenté de manière inexacte, votre seul recours est de cesser l'utilisation de ce Contenu et de nous notifier l'erreur supposée.

Pour votre convenance, nos sites Web peuvent inclure des liens vers d'autres sites Web. Nous ne surveillons pas et n'approuvons pas de tels sites Web ou les informations, produits ou services proposés sur ces sites ou par leur intermédiaire. Si vous accédez à de tels sites, vous le faites à votre propre risque.

7. Dispositions diverses.

Les présentes Conditions Générales d'Abonnement et les Conditions Générales d'Utilisation remplacent tout accord, entente et déclaration antérieurs entre vous et nous concernant l'objet des présentes Conditions Générales d'Abonnement et des Conditions Générales d'Utilisation. Aucun manquement de notre part dans l'application des droits ou dispositions des présentes Conditions Générales d'Abonnement et/ou des Conditions Générales d'Utilisation ne constitue ou ne doit pas être interprété comme une renonciation audit droit ou à ladite disposition. Dans le cas où l'une des dispositions, en tout ou partie, contenue dans les Présentes et/ ou les Conditions Générales d'Utilisation est jugée nulle, invalide ou inapplicable par une juridiction compétente, une telle décision n'affectera pas les autres dispositions , en tout ou partie, des Présentes, et les dispositions concernées seront amendées sous la forme conforme à la législation la plus semblable à la version initiale. Les Conditions Générales d'Utilisation et les Présentes devront être régies et interprétées conformément aux lois de l'Etat de New York situé aux Etats-Unis et aux lois fédérales des Etats-Unis applicables en la matière. Vous consentez à ce que tout litige lié à nos sites Web et/ou au Contenu devra relever de la seule et unique compétence de la Cour Suprême de l'Etat de New York ou de la Cour fédérale située dans le comté de New York, à New York, et vous vous soumettez de manière irrévocable à la compétence de ces tribunaux et vous acceptez la signification par courrier électronique.

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